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La directrice de la publication du site www.institut-pilotia.fr est Emilie Attanasio, en sa qualité d'entrepreneur individuel responsable d'Institut Pilot'IA.

Pour toute question relative au contenu éditorial du site : formations@institut-pilotia.fr

Institut Pilot'IA exerce une activité de prestataire de formation professionnelle au sens des articles L.6313-1 et suivants du Code du travail.

Les informations relatives aux prestations, objectifs, programme, durée, prérequis, tarifs, délais d'accès, modalités d'évaluation et indicateurs de résultats, sont accessibles sur la page de chaque formation.

Référente handicap : Emilie Attanasio.
Contact : formations@institut-pilotia.fr · 0693 20 04 48

Nos parcours à distance sont accessibles sans contrainte de déplacement. Pour les sessions en entreprise, le lieu d'accueil fait l'objet d'une vérification préalable de son accessibilité.

Toute situation de handicap peut nécessiter des aménagements. Nous invitons la personne concernée à nous contacter avant l'inscription afin d'étudier ensemble les adaptations possibles :

• Supports pédagogiques adaptés
• Rythme de formation aménagé et temps majoré
• Outils et technologies d'accessibilité
• Modalités d'évaluation adaptées

Si un besoin dépasse nos capacités d'adaptation, nous orientons la personne vers un acteur compétent. Nous nous appuyons sur la Ressource Handicap Formation Océan Indien, l'Agefiph et Cap Emploi. Aucune inscription ne peut être refusée au seul motif d'une situation de handicap.

Nous nous efforçons de rendre ce site lisible et navigable par le plus grand nombre : contrastes renforcés, navigation au clavier, respect des préférences de réduction des animations. Si vous rencontrez une difficulté d'accès à un contenu, signalez le nous et nous vous le transmettrons sous une forme adaptée.

Institut Pilot'IA applique une procédure formalisée de traitement des réclamations, dans le cadre de sa démarche d'amélioration continue.

Toute réclamation, remarque ou suggestion peut être adressée :

• Via le formulaire de réclamation en ligne
• Par courrier électronique à apprenants@institut-pilotia.fr
• Par courrier postal au siège de l'organisme

Le suivi pédagogique des apprenants est assuré à l'adresse apprenants@institut-pilotia.fr, avec une réponse sous 48 heures ouvrées.

L'ensemble des contenus présents sur le site www.institut-pilotia.fr, textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, programmes et architecture du site, sont la propriété exclusive d'Emilie Attanasio, sous l'enseigne Institut Pilot'IA, ou de ses partenaires.

Il en va de même pour l'ensemble des contenus pédagogiques : vidéos, fiches mémo, supports d'exercices, bibliothèques de prompts, ebooks et méthodes.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, quel que soit le moyen employé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Institut Pilot'IA relève du régime de la franchise en base de TVA, conformément à l'article 293 B du Code général des impôts.

La TVA n'est donc pas applicable sur les prestations proposées. Les prix sont indiqués nets de taxe et la mention TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts figure sur l'ensemble des factures émises.

Les factures sont établies au nom d'Emilie Attanasio, sous l'enseigne Institut Pilot'IA. Les conditions détaillées figurent dans nos conditions générales de vente.

Institut Pilot'IA traite les données personnelles dans le respect du règlement général sur la protection des données et de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Le responsable de traitement est Emilie Attanasio, joignable à formations@institut-pilotia.fr.

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Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Pour l'exercer : formations@institut-pilotia.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés.

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Pour toute réclamation, nous vous invitons à nous contacter en priorité à apprenants@institut-pilotia.fr afin de trouver une solution amiable, selon la procédure décrite à la rubrique 06.

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La saisine du médiateur n'est recevable qu'après une réclamation écrite adressée au préalable à Institut Pilot'IA, et dans un délai d'un an à compter de celle ci. La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également accessible à l'adresse ec.europa.eu/consumers/odr.

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Pour les consommateurs, conformément à l'article R.631-3 du Code de la consommation, le litige peut être porté au choix devant la juridiction du lieu de domicile du consommateur ou celle du lieu d'exécution de la prestation.

Pour les contrats conclus avec des professionnels, et à défaut de résolution amiable, le tribunal compétent est celui de Saint-Pierre de La Réunion.